JORF n°0034 du 9 février 2021

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, de la ministre des armées, de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, du ministre des solidarités et de la santé, de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 13 janvier 2021, l'arrêté du 28 novembre 2019 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « cohésion sociale et santé » est modifié comme suit :
Au b du 4° de l'article 1er, les mots : « M. Arnaud LACOURT (titulaire) » sont remplacés par les mots : « Mme Marie PRIEUR (titulaire) » et les mots : « Mme Martine PATY (suppléante) » sont remplacés par les mots : « M. Arnaud LACOURT (suppléant) » ;
Au e du 4° de l'article 1er, les mots : « Mme Sandrine JAUMIER (titulaire) » sont remplacés par les mots : « Mme Sonia LEDEE (titulaire) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, de la ministre des armées, de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, du ministre des solidarités et de la santé, de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 13 janvier 2021, l'arrêté du 28 novembre 2019 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « cohésion sociale et santé » est modifié comme suit :

Au b du 4° de l'article 1er, les mots : « M. Arnaud LACOURT (titulaire) » sont remplacés par les mots : « Mme Marie PRIEUR (titulaire) » et les mots : « Mme Martine PATY (suppléante) » sont remplacés par les mots : « M. Arnaud LACOURT (suppléant) » ;

Au e du 4° de l'article 1er, les mots : « Mme Sandrine JAUMIER (titulaire) » sont remplacés par les mots : « Mme Sonia LEDEE (titulaire) ».