Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 13 janvier 2021

modifiant l'arrêté du 28 novembre 2019 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « cohésion sociale et santé »

Signaler une erreur de données
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des membres d'une commission sur la cohésion sociale et la santé

Résumé. Un arrêté change les membres d'une commission qui travaille sur la cohésion sociale et la santé.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des membres de la commission « cohésion sociale et santé »

Résumé. Un arrêté modifie les membres d'une commission sur la cohésion sociale et la santé.

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, de la ministre des armées, de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, du ministre des solidarités et de la santé, de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 13 janvier 2021, l'arrêté du 28 novembre 2019 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « cohésion sociale et santé » est modifié comme suit :
Au b du 4° de l'article 1er, les mots : « M. Arnaud LACOURT (titulaire) » sont remplacés par les mots : « Mme Marie PRIEUR (titulaire) » et les mots : « Mme Martine PATY (suppléante) » sont remplacés par les mots : « M. Arnaud LACOURT (suppléant) » ;
Au e du 4° de l'article 1er, les mots : « Mme Sandrine JAUMIER (titulaire) » sont remplacés par les mots : « Mme Sonia LEDEE (titulaire) ».

Arrêté du 13 janvier 2021