Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Contrôle des quantités d'alcool dénaturé
Résumé. Les douanes contrôlent et attestent les quantités d'alcool dénaturé obtenues par catégorie d'alcool mis en œuvre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 2009Art. 14 : Contrôle de la production et de l'utilisation d'alcool
→ Version 2
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- Arrêté du 16 février 2009Art. 14