Arrêté du 13 janvier 2010

Article 3

Est prononcé, à la date du présent arrêté, le changement de dénomination suivant :
ESPÈCE ANCIENNE
dénomination
NOUVELLE
dénomination
Blé tendre d'hiver Orblanc Forblanc
Est modifié en conséquence l'arrêté du 22 décembre 2008 susvisé :
article 1er, pour les variétés Orblanc.

Historique des versions

Est prononcé, à la date du présent arrêté, le changement de dénomination suivant :

ESPÈCE

ANCIENNE

dénomination

NOUVELLE

dénomination

Blé tendre d'hiver

Orblanc

Forblanc

Est modifié en conséquence l'arrêté du 22 décembre 2008 susvisé :

article 1er

, pour les variétés Orblanc.