JORF n°28 du 3 février 2004

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 13 janvier 2004, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des départements Ile-de-France
Val-de-Marne

Membre titulaire : M. Jean-Pierre Moranchel, en remplacement de M. René Goupil.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 13 janvier 2004, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des départements Ile-de-France

Val-de-Marne

Membre titulaire : M. Jean-Pierre Moranchel, en remplacement de M. René Goupil.