Arrêté du 13 janvier 2000

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Art. 2. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels, titre VIII (Actes portant sur l'abdomen), sont modifiées comme suit :

Le chapitre II (Paroi abdominale, grande cavité péritonéale) est ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 14 du 18/01/20 0 page 835 à 837

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Le chapitre III (Estomac, intestin) est modifié comme suit :

Le libellé relatif aux plasties intestinales ou mésentériques est supprimé.

Les dispositions relatives à l'ablation de l'appendice sont remplacées par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 14 du 18/01/20 0 page 835 à 837

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels, titre VIII (Actes portant sur l'abdomen), sont modifiées comme suit :

Le chapitre II (Paroi abdominale, grande cavité péritonéale) est ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 14 du 18/01/20 0 page 835 à 837

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Le chapitre III (Estomac, intestin) est modifié comme suit :

Le libellé relatif aux plasties intestinales ou mésentériques est supprimé.

Les dispositions relatives à l'ablation de l'appendice sont remplacées par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 14 du 18/01/20 0 page 835 à 837

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