JORF n°28 du 3 février 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 13 janvier 2000, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers au titre des industries de papiers-cartons et celluloses:

Suppléant : M. Brument (Dominique), en remplacement de M. Tournoux (Jean-Claude).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 13 janvier 2000, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers au titre des industries de papiers-cartons et celluloses:

Suppléant : M. Brument (Dominique), en remplacement de M. Tournoux (Jean-Claude).