JORF n°28 du 3 février 2000

Arrêté du 13 janvier 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 13 janvier 2000, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers au titre des industries de papiers-cartons et celluloses:

Suppléant : M. Brument (Dominique), en remplacement de M. Tournoux (Jean-Claude).

Est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers au titre des industries de papiers-cartons et celluloses : suppléant : M. Brument Dominique, en remplacement de M. Tournoux Jean-Claude.