JORF n°27 du 1 février 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 janvier 1995, M.
Bucherie (Alain) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Poitou-Charentes en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Remond (Alain).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 janvier 1995, M.

Bucherie (Alain) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Poitou-Charentes en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Remond (Alain).