JORF n°27 du 1 février 1995

Arrêté du 13 janvier 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 janvier 1995, M.
Bucherie (Alain) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Poitou-Charentes en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Remond (Alain).

M. BUCHERIE ALAIN,EST NOMME AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE POUR REPRESENTER LA REGION POITOU-CHARENTES,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. REMOND ALAIN.