JORF n°18 du 22 janvier 1994

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 13 janvier 1994, Mme Menegoz (Margaret) est nommée, pour la durée du mandat restant à courir, président de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, en remplacement de M. Rocca (Alain).


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Version 1

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 13 janvier 1994, Mme Menegoz (Margaret) est nommée, pour la durée du mandat restant à courir, président de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, en remplacement de M. Rocca (Alain).