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Arrêté du 13 février 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour dix médecins spécialisés en gériatrie

Résumé. Un arrêté permet à dix nouveaux médecins de travailler dans la spécialité des personnes âgées en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 12 février 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés en gériatrie

Résumé. Un arrêté autorise dix personnes à exercer comme médecins spécialisés en gériatrie en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » les personnes dont les noms suivent :
Mme ABED (Houda), née le 15 juin 1990 à Gabes (Tunisie) ;
M. ACHIOU (Khelifa), né le 26 février 1977 à Akbou (Algérie) ;
Mme AMMAR (Nihel), épouse JLASSI, née le 26 juin 1990 à Monastir (Tunisie) ;
M. BAMPOYE (Chanel), né le 28 janvier 1975 à Muramvya (Burundi) ;
M. BELFODIL (Abdelkader, Mustapha, Lakhdar), né le 21 octobre 1990 à Mostaganem (Algérie) ;
Mme BOUCHARIME (Kenza), née le 14 septembre 1991 à El Milia (Algérie) ;
M. DAHMOUL (Sami), né le 27 juin 1970 à Sousse (Tunisie) ;
M. IGGUI (Abdelhamid), né le 16 décembre 1965 à Akbou (Algérie) ;
M. MAATALLAH (Anouar), né le 15 juillet 1983 à Constantine (Algérie).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 février 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 13 février 2026
Article 1
Article 2