Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation de l’instruction particulière n°2340
Résumé On donne le feu vert à une instruction qui explique comment créer et utiliser un guide pour classer les choses.
Mots-clés : Administration Classification
L'instruction particulière n° 2340 sur l'élaboration, la validation et l'utilisation d'un guide de classification, annexée au présent arrêté, est approuvée.
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