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Annexe

JORF n°0043 du 20 février 2025

Arrêté du 13 février 2025

Le ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2023-1412 du 30 décembre 2023 relatif à l'emploi de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire des travaux publics de l'Etat ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2023 fixant le nombre des emplois de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire des travaux publics de l'Etat,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des emplois de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire des travaux publics

Résumé La liste des chefs d'équipe des travaux publics a été mise à jour.

L'annexe de l'arrêté du 18 novembre 2024 fixant la liste et la localisation des emplois de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire des travaux publics de l'Etat relevant du ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté prendra effet à partir du 1er mars 2025.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 1er mars 2025.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé L'arrêté sera publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 13 février 2025.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des ressources humaines,

A. Debar