En vigueur depuis le 28 février 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles météo pour la navigation aérienne
Résumé. Un arrêté du 13 février 2020 précise les règles pour fournir des services météo aux avions.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à la fourniture des services météorologiques pour les besoins de la navigation aérienne.