Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois et responsabilités dans un institut
Résumé. L'arrêté modifie les désignations d'emplois et leurs niveaux de responsabilité dans un institut.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2007Art. annexe → Version 3
- Arrêté du 14 décembre 2007Art. annexe