JORF n°0042 du 19 février 2013

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 13 « Implants cochléaires et implants du tronc cérébral », dans la sous-section 1 « Implants cochléaires », dans la rubrique : « Société Neurelec (Neurelec) », après le code 3451192, est ajoutée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3401515| Implant coch, Neurelec, DIGISONIC SP EVO. | | | Implant cochléaire, DIGISONIC SP EVO de la société Neurelec. | | | La prise en charge est assurée pour la référence I-SP-SD-EVO. | | | Indications : | | |L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.| | | Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 13 « Implants cochléaires et implants du tronc cérébral », dans la sous-section 1 « Implants cochléaires », dans la rubrique : « Société Neurelec (Neurelec) », après le code 3451192, est ajoutée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

3401515

Implant coch, Neurelec, DIGISONIC SP EVO.

Implant cochléaire, DIGISONIC SP EVO de la société Neurelec.

La prise en charge est assurée pour la référence I-SP-SD-EVO.

Indications :

L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.