Abrogé par Arrêté du 29 février 2012 - art. 6
Créé le 1 mars 2012
Le service Archives nationales comprend :
― la direction des fonds ;
― la direction des publics ;
― la direction de l'appui scientifique ;
― la direction administrative et financière.
Abrogé depuis le dimanche 4 mars 2012
Abrogé parArrêté du 29 février 2012art. 6
En vigueur du jeudi 1 mars 2012 au samedi 3 mars 2012
Le service Archives nationales comprend :
― la direction des fonds ;
― la direction des publics ;
― la direction de l'appui scientifique ;
― la direction administrative et financière.