Arrêté du 13 février 2012

Article 1

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Article 1

Le service Archives nationales comprend :
― la direction des fonds ;
― la direction des publics ;
― la direction de l'appui scientifique ;
― la direction administrative et financière.

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Créé le 1 mars 2012 · Abrogé le 4 mars 2012

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Organisation des Archives nationales

Résumé. Les Archives nationales sont divisées en quatre directions pour mieux organiser leur travail.

Le service Archives nationales comprend :
― la direction des fonds ;
― la direction des publics ;
― la direction de l'appui scientifique ;
― la direction administrative et financière.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 mars 2012 au samedi 3 mars 2012

Source : Légifrance