JORF n°53 du 2 mars 1991

Cour d'appel de Toulouse

Mme Prat (Martine), épouse Imbert, greffier au tribunal d'instance d'Albi,
est nommée régisseur titulaire, en remplacement de M. Falcou.
Mme Fabre (Rosemonde), épouse Quantin, commis au tribunal d'instance d'Albi, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Imbert.


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Version 1

Cour d'appel de Toulouse

Mme Prat (Martine), épouse Imbert, greffier au tribunal d'instance d'Albi,

est nommée régisseur titulaire, en remplacement de M. Falcou.

Mme Fabre (Rosemonde), épouse Quantin, commis au tribunal d'instance d'Albi, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Imbert.