Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correspondance entre épreuves du certificat d'aptitude professionnelle spécialité « Agent de propreté et d'hygiène »
Résumé Les notes des examens de « Agent de propreté et d'hygiène » sont transférées selon les nouvelles règles.
La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 23 décembre 2013 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle spécialité « Agent de propreté et d'hygiène » et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI du présent arrêté.
Toute note conservée selon les règles fixées aux articles D. 337-17 et D. 337-18 du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.
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