Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correspondance des épreuves pour le certificat d'aptitude professionnelle en conduite d'engins de travaux publics
Résumé Un arrêté précise comment les notes des examens pour conducteurs d'engins de travaux publics sont reportées d'un examen à l'autre.
La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 29 août 2022 portant création de la spécialité « conducteur d'engins de travaux publics et carrières » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance, et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI du présent arrêté.
Toute note conservée selon les règles fixées aux articles D. 337-17 et D. 337-18 du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.
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