Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de l'examen du permis moto
Résumé. L'arrêté modifie les règles de l'examen du permis moto pour les catégories A1 et A2, en ajustant les caractéristiques des véhicules, la durée des épreuves et les équipements obligatoires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 avril 2012Art. 1 : Règles des examens fixées par arrêté
→ Version 12 : Modification des épreuves du permis moto
→ Version 12 : Modification des épreuves du permis moto
- Arrêté du 23 avril 2012Art. 1