JORF n°0291 du 15 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exigences pour les instruments d'aspersion en bord de chaussée

Résumé Les appareils de bord de route doivent supporter un test d'eau pour fonctionner normalement et ne pas avoir d'eau à l'intérieur, sauf s'ils sont dans un véhicule ou une cabine étanche.

Le point 6.3 de l'article 6 de l'arrêté du 19 août 2004 susvisé est remplacé par la disposition suivante :
« 6.3. Aspersion :
Les instruments destinés à être utilisés en bord de chaussée doivent supporter un essai d'aspersion à l'issue duquel ils doivent retrouver un fonctionnement normal et être exempts de trace d'eau à l'intérieur du boîtier. Un instrument satisfaisant le niveau IPX5 de la norme NF EN 60529 est présumé respecter cette exigence. Cet essai ne s'applique pas aux instruments destinés à être installés exclusivement à l'abri dans un véhicule ou dans une cabine étanche. »


Historique des versions

Version 1

Le point 6.3 de l'article 6 de l'arrêté du 19 août 2004 susvisé est remplacé par la disposition suivante :

« 6.3. Aspersion :

Les instruments destinés à être utilisés en bord de chaussée doivent supporter un essai d'aspersion à l'issue duquel ils doivent retrouver un fonctionnement normal et être exempts de trace d'eau à l'intérieur du boîtier. Un instrument satisfaisant le niveau IPX5 de la norme NF EN 60529 est présumé respecter cette exigence. Cet essai ne s'applique pas aux instruments destinés à être installés exclusivement à l'abri dans un véhicule ou dans une cabine étanche. »