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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des missions et de la structure du STEMO Marne-Ardennes
Résumé. Le STEMO Marne-Ardennes redéfinit ses missions et sa structure pour mieux accompagner les mineurs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1 : Extension d'un service éducatif à Reims
→ Version 2 : Modification des informations du STEMO ReimsArrêté du 3 janvier 2011Art. 2 : Rôles du service territorial éducatif de milieu ouvert dans la Marne
→ Version 2 : Remplacement des missions par une structure territorialeArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service éducatif en deux unités
→ Version 2 : Redéfinition des missions du STEMO Marne-Ardennes
→ Version 2 : Modification des informations du STEMO ReimsArrêté du 3 janvier 2011Art. 2 : Rôles du service territorial éducatif de milieu ouvert dans la Marne
→ Version 2 : Remplacement des missions par une structure territorialeArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service éducatif en deux unités
→ Version 2 : Redéfinition des missions du STEMO Marne-Ardennes
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3