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Prolongation des variétés de plantes cultivées autorisées
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Soja : Astafor, Fukui, Hiroko, Safrana, Santana.
Tournesol : Alisson RM, Aurasol, Extrasol, NK Kondi, NK Okanda, Serin.