Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, en date du 13 décembre 2011, M. Gérard SENAC est nommé, à compter du 1er janvier 2012, pour siéger à l'Assemblée des Français de l'étranger, en remplacement de M. François CHAPPELLET, démissionnaire.
Arrêté du 13 décembre 2011
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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, en date du 13 décembre 2011, M. Gérard SENAC est nommé, à compter du 1er janvier 2012, pour siéger à l'Assemblée des Français de l'étranger, en remplacement de M. François CHAPPELLET, démissionnaire.