Arrêté du 13 décembre 2000

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Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semence standard » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 16 du 19/01/20 1 page 1009 à 1010

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semence standard » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 16 du 19/01/20 1 page 1009 à 1010

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