JORF n°16 du 19 janvier 2001

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semence standard » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 16 du 19/01/20 1 page 1009 à 1010

=============================================


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semence standard » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 16 du 19/01/20 1 page 1009 à 1010

=============================================