Arrêté du 13 décembre 2000

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Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2000, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 16 du 19/01/20 1 page 1006 à 1009

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à compter du 31 décembre 2000, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 16 du 19/01/20 1 page 1006 à 1009

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