En vigueur depuis le 26 avril 2026
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait de la reconnaissance d'une association d'éleveurs
Résumé. Un arrêté retire la reconnaissance d'une association d'éleveurs et sera publié au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.