JORF n°0099 du 27 avril 2023

Article 33

Article 33

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions pour le développement de la culture de sécurité nucléaire

Résumé L'opérateur doit veiller à ce que tout le monde soit bien informé sur la sécurité nucléaire et réagisse rapidement en cas de comportement suspect.

L'opérateur met en place les dispositions nécessaires au développement de la culture de sécurité nucléaire, notamment avec :

- un niveau élevé de sensibilisation à la sécurité nucléaire ;
- une haute compréhension du principe selon lequel la sécurité nucléaire est de la responsabilité de chacun ;
- une compréhension de la possibilité de menace interne, et des actions de prévention et de protection contre celle-ci ;
- une incitation, concernant son personnel, celui des intervenants extérieurs et des entités nucléaires hébergées, à détecter et signaler tout fait suspect, et à réagir de façon adaptée.

Ces dispositions concernent le personnel de l'opérateur, des intervenants extérieurs et des entités nucléaires hébergées. Elles sont adaptées également pour toutes les autres personnes qui accèdent au sein du périmètre d'autorisation.


Historique des versions

Version 1

L'opérateur met en place les dispositions nécessaires au développement de la culture de sécurité nucléaire, notamment avec :

- un niveau élevé de sensibilisation à la sécurité nucléaire ;

- une haute compréhension du principe selon lequel la sécurité nucléaire est de la responsabilité de chacun ;

- une compréhension de la possibilité de menace interne, et des actions de prévention et de protection contre celle-ci ;

- une incitation, concernant son personnel, celui des intervenants extérieurs et des entités nucléaires hébergées, à détecter et signaler tout fait suspect, et à réagir de façon adaptée.

Ces dispositions concernent le personnel de l'opérateur, des intervenants extérieurs et des entités nucléaires hébergées. Elles sont adaptées également pour toutes les autres personnes qui accèdent au sein du périmètre d'autorisation.