JORF n°0094 du 21 avril 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 13 avril 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux

Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes :
M. Jean-Jacques CORSAN, en remplacement de M. Jean-Bernard DAMIENS.
M. Nicolas GAMACHE, en remplacement de M. Serge MORIN.
Pays de la Loire :
M. Laurent GERAULT, en remplacement de M. Christophe DOUGE.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 13 avril 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes :

M. Jean-Jacques CORSAN, en remplacement de M. Jean-Bernard DAMIENS.

M. Nicolas GAMACHE, en remplacement de M. Serge MORIN.

Pays de la Loire :

M. Laurent GERAULT, en remplacement de M. Christophe DOUGE.