Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dérogation pour la culture de maïs en Alsace après les dégâts de gel
Résumé. Les exploitations en Alsace peuvent replanter du maïs en 2012 sur des parcelles endommagées par le gel, à condition de diversifier leurs cultures progressivement jusqu'en 2016.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juillet 2008Art. 22-1 : Dérogation pour la culture de maïs en Alsace après les dégâts de gel
- Arrêté du 28 juillet 2008Art. 22-1