Art. 6. - I. - L'exploitant surveille, selon les modalités précisées ci-après et les normes en vigueur, le bon fonctionnement de ses installations, les rejets résultant du traitement et leurs effets sur l'environnement.
II. - L'exploitant fait contrôler périodiquement, suivant les modalités décrites au paragraphe III et dans le tableau du paragraphe IV du présent article, les différents paramètres de fonctionnement du traitement et les rejets par un organisme tiers. Cet organisme doit être agréé en ce qui concerne les paramètres physico-chimiques ; pour les amibes, le choix de cet organisme est soumis à l'accord de la direction générale de la santé.
III. - Population amibienne :
La population amibienne est mesurée périodiquement au cours de l'année, dans la Meuse en amont du site (chenal d'amenée de prise d'eau), dans chacun des circuits, et en aval du site (pont de Chooz et base nautique de Givet).
Au cours de la période de traitement, cette surveillance est réalisée par des mesures quotidiennes en Naegleria totale (Nt) et Naegleria fowleri (Nf) dans les circuits, au rejet dans la Meuse, toutes les deux semaines en amont et en aval du site. Une mesure trimestrielle est effectuée par un organisme tiers au rejet des purges et au rejet en Meuse au cours de cette période.
En dehors de la période précitée, la surveillance des Nt et Nf sera effectuée mensuellement dans les circuits et le rejet en Meuse.
IV. - Paramètres surveillés (période de traitement) :
Les paramètres suivants seront suivis selon les modalités ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 122 du 27/05/2001 page 8478 à 8481
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Les mesures mensuelles portent sur un échantillon représentatif constitué pendant une période de 24 heures ; les mesures hebdomadaires portent sur un échantillon représentatif constitué sur une période d'au moins deux heures.
V. - Rejets à l'atmosphère :
L'exploitant effectue une estimation par calcul des concentrations et des flux, substances ou familles de substances citées à l'article 5 à chaque chloration massive, et chaque semaine pendant le traitement en continu.
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