Art. 7. - La surveillance de l'impact des rejets autorisés par le présent arrêté est réalisée dans le cadre de la surveillance générale de l'environnement prévue par les textes réglementant les rejets du site. Toutefois, le programme de surveillance existant est ainsi complété :

- suivi de l'activité EROD sur les poissons, accompagné de la mesure des concentrations en AOX et THM dans la Meuse. Les prélèvements auront lieu lors de la pêche électrique de fin d'été prévue dans le programme de surveillance ;

- suivi de la qualité des sédiments (indices oligochètes) sous la forme d'une étude pendant la saison 2001 visant à valider la pertinence de ces indices. Les AOX et le COT présents dans les sédiments prélevés seront mesurés en parallèle. La pérennisation de ce suivi se fera au regard des résultats obtenus pendant la saison 2001 à la demande de l'administration ;

- dénombrement bimensuel des populations amibiennes pendant le traitement.

Le suivi en aval du site sera complété selon les modalités suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 122 du 27/05/2001 page 8478 à 8481

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L'exploitant étudie l'aménagement de bras morts ou de reculées en aval du rejet pour limiter le risque de mortalité piscicole, en cas de pollution accidentelle.