Art. 6. - I. - L'exploitant surveille, selon les modalités précisées ci-après et les normes en vigueur, le bon fonctionnement de ses installations, les rejets résultant du traitement et leurs effets sur l'environnement.
II. - L'exploitant fait contrôler périodiquement, selon les paragraphes III et le tableau du paragraphe IV du présent article, les différents paramètres consécutifs au traitement par un organisme tiers. Cet organisme doit être agréé en ce qui concerne les paramètres physico-chimiques ; pour les amibes, le choix de cet organisme est soumis à l'accord de la direction générale de la santé.
EDF présentera dans un délai d'un an un projet de remplacement des matériels de mesure des débits prélevés en Seine.
III. - Population amibienne :
La population amibienne est mesurée périodiquement au cours de l'année, dans la Seine en amont du site (station multiparamètres), dans chacun des circuits, et en aval du site.
Au cours de la période de traitement, cette surveillance est réalisée par des mesures quotidiennes en Naegleria totale (Nt) et Naegleria fowleri (Nf) dans les circuits, au rejet dans la Seine, toutes les deux semaines en amont et en aval du site. Une mesure trimestrielle est effectuée par un organisme tiers au rejet des purges et au rejet en Seine au cours de cette période.
En dehors de la période précitée, la surveillance en Nt et Nf sera effectuée mensuellement dans les circuits et le rejet en Seine.
IV. - Paramètres suivis (période de traitement) :
Les paramètres suivants seront suivis selon les modalités ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 122 du 27/05/2001 page 8484 à 8487
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Les mesures mensuelles portent sur un échantillon représentatif constitué pendant une période de 24 heures ; les mesures hebdomadaires portent sur un échantillon représentatif constitué sur une période d'au moins deux heures.
V. - Rejets à l'atmosphère :
L'exploitant effectue une estimation par calcul des concentrations et des flux des substances ou familles de substances citées à l'article 5 à chaque chloration massive, et chaque semaine pendant le traitement en continu.
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