Art. 7. - La surveillance de l'impact des rejets autorisés par le présent arrêté est réalisée dans le cadre de la surveillance générale de l'environnement prévue par les textes réglementant les rejets du site. Toutefois, le programme de surveillance existant est ainsi complété :

- dénombrement bimensuel des populations amibiennes pendant le traitement ;

- une surveillance des oligochètes sera réalisée annuellement en fin d'étiage en amont de la prise d'eau (rive gauche et rive droite), en aval proche du rejet (rive gauche et rive droite) ainsi qu'en aval lointain (commune de La Motte-Tilly).

Le suivi en aval du site sera complété selon les modalités suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 122 du 27/05/2001 page 8484 à 8487

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