JORF n°191 du 17 août 2002

Article 4

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° L'article 8 est ainsi rédigé (à compter du 1er septembre 2002) :
« Art. 8. - Chef d'état-major de l'armée de terre :
« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. le général d'armée Bernard Thorette, chef d'état-major de l'armée de terre.
« En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée Bernard Thorette, M. le général Noël Millet reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication.
« En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée Bernard Thorette et de M. le général Noël Millet, M. le général Jean-Louis Vincent reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;
2° L'article 10 est ainsi rédigé (à compter du 1er septembre 2002) :
« Art. 10. - Chef d'état-major de l'armée de l'air :
« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. le général d'armée aérienne Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air.
« En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée aérienne Richard Wolsztynski, cette délégation est dévolue, dans les mêmes conditions, à M. le général de corps aérien François Bourdilleau, major général de l'armée de l'air. » ;
3° Le I de l'article 11 (Etats-majors) est modifié comme suit :
a) Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau :
- colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean-Marie Faugère, sous-chef d'état-major études-planification-finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général François-Pierre Joly, sous-chef d'état-major études-planification-finances. » ;
- colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-Luc Laboureyras. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Jean-Luc Laboureyras. » ;
- colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire général Marc Baudet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean-Claude Dussaucy. » (à compter du 1er septembre 2002) ;
b) Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Hervé de Laage de Meux. » (à compter du 1er septembre 2002).

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Version 1

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° L'article 8 est ainsi rédigé (à compter du 1er septembre 2002) :

« Art. 8. - Chef d'état-major de l'armée de terre :

« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. le général d'armée Bernard Thorette, chef d'état-major de l'armée de terre.

« En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée Bernard Thorette, M. le général Noël Millet reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication.

« En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée Bernard Thorette et de M. le général Noël Millet, M. le général Jean-Louis Vincent reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;

2° L'article 10 est ainsi rédigé (à compter du 1er septembre 2002) :

« Art. 10. - Chef d'état-major de l'armée de l'air :

« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. le général d'armée aérienne Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air.

« En cas d'absence ou d'empêchement de M. le général d'armée aérienne Richard Wolsztynski, cette délégation est dévolue, dans les mêmes conditions, à M. le général de corps aérien François Bourdilleau, major général de l'armée de l'air. » ;

3° Le I de l'article 11 (Etats-majors) est modifié comme suit :

a) Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau :

- colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean-Marie Faugère, sous-chef d'état-major études-planification-finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général François-Pierre Joly, sous-chef d'état-major études-planification-finances. » ;

- colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-Luc Laboureyras. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Jean-Luc Laboureyras. » ;

- colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire général Marc Baudet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Jean-Claude Dussaucy. » (à compter du 1er septembre 2002) ;

b) Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Hervé de Laage de Meux. » (à compter du 1er septembre 2002).