Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2025 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0228 du 30 septembre 2025
Arrêté du 12 septembre 2025
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 12 février 2025 portant création de la mention « pêche de loisirs à pieds et en embarcation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2025 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2025 > > Art. null > >
1 version
1 modifié
Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 12 septembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais