Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des fonctions des architectes et urbanistes de l'État
Résumé. L'arrêté modifie la liste des fonctions particulières pour les architectes et urbanistes de l'État, précisant leurs rôles dans divers ministères.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 novembre 2019Art. 1 : Postes clés pour l'avancement des architectes et urbanistes de l'État
→ Version 3
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- Arrêté du 20 novembre 2019Art. 1