Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Désignation d'un membre remplaçant au Conseil supérieur de la fonction militaire
Résumé Un nouveau membre du Conseil supérieur de la fonction militaire sera élu du 27 novembre au 1er décembre 2023.
Afin de pourvoir au remplacement d'un membre du Conseil supérieur de la fonction militaire ayant cessé ses fonctions en application de l'arrêté du 31 mai 2023 susvisé, il sera procédé, du 27 novembre au 1er décembre 2023, aux opérations de désignation du membre remplaçant, par élection parmi les membres du conseil de la fonction militaire marine ayant fait acte de candidature.
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