Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes dans l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005
Résumé Deux numéros de codes pour des substituts osseux ont été retirés.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------|-----------------| |Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4|3134416, 3146655|Substituts osseux|
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