Article précédent

Section parente

Arrêté du 12 septembre 2019

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Moselle " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e74f2c29-db49-4bd8-a89b-54340084a853 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé15 juin 2026

Créé le 25 septembre 2019 · Abrogé le 15 juin 2026

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Moselle " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e74f2c29-db49-4bd8-a89b-54340084a853 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 25 septembre 2019 au dimanche 14 juin 2026

Source : Légifrance