Arrêté du 12 septembre 2011
Section 3 : Risques maximaux admissibles en zone dangereuse
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Règles de sécurité en zone dangereuse
Résumé. Des règles pour protéger les travailleurs et les installations des risques pyrotechniques, avec des exceptions possibles pour l'armée.
En vigueur depuis le lundi 24 octobre 2011
Section 3 : Risques maximaux admissibles en zone dangereuse
A. - Règles d'implantation des zones de présence de travailleurs et des installations
B. - Dérogation pour des opérations particulières