Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des vitesses maximales autorisées pour certains véhicules
Résumé. Les vitesses maximales autorisées pour différents types de véhicules sont mises à jour, notamment pour les autocars et les véhicules transportant des matières dangereuses.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1992Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 23 novembre 1992Art. 2