Arrêté du 12 septembre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1992

Art. 2

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Modification des vitesses maximales autorisées pour certains véhicules

Résumé. Les vitesses maximales autorisées pour différents types de véhicules sont mises à jour, notamment pour les autocars et les véhicules transportant des matières dangereuses.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1992Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 23 novembre 1992
Art. 2

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