Abrogé par Arrêté du 3 mai 2021 - art. 8 (V)
Créé le 23 septembre 2006 · Abrogé le 30 septembre 2023
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel " fleuriste " sont définies en annexe I au présent arrêté.
Arrêté du 12 septembre 2006
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel " fleuriste " sont définies en annexe I au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 3 mai 2021 - art. 8 (V)
Créé le 23 septembre 2006 · Abrogé le 30 septembre 2023
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel " fleuriste " sont définies en annexe I au présent arrêté.
cite
Abrogé depuis le samedi 30 septembre 2023
Abrogé parArrêté du 3 mai 2021art. 8 (V)
En vigueur du samedi 23 septembre 2006 au vendredi 29 septembre 2023
Source : Légifrance
Art. 8 (V)
Arrêté du 3 mai 2021
Arrêté 2006-09-12 annexe I