En vigueur depuis le 17 octobre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les oiseaux protégés en Occitanie
Résumé. Un arrêté officialise la publication de nouvelles listes d'oiseaux protégés en Occitanie.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.