En vigueur depuis le 21 octobre 2012
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une liste réglementaire
Résumé. Un arrêté met à jour la liste des éléments dans une annexe.
La liste figurant à l'annexe à l'arrêté du 21 novembre 2008 susvisé est remplacée par la liste annexée.