Art. 1er. - Il est créé à la direction de l'architecture et du patrimoine, sous-direction des ressources humaines et des affaires générales, à Paris, un traitement automatisé d'informations dénommé « fréquentation du patrimoine en 2000 ».
Arrêté du 12 octobre 2000
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Art. 1er. - Il est créé à la direction de l'architecture et du patrimoine, sous-direction des ressources humaines et des affaires générales, à Paris, un traitement automatisé d'informations dénommé « fréquentation du patrimoine en 2000 ».
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