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TITRE Ier

Organismes de placement collectif en valeurs mobilières

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Section 1

OPCVM à règles d'investissement allégées avec ou sans effet de levier

413-1

JORF n°273 du 24 novembre 2004

Chapitre III : Organismes de placement collectifs en valeurs mobilières réservés à certains investisseurs

Section 1 : OPCVM à règles d'investissement allégées avec ou sans effet de levier

Paragraphe 1 : Conditions de souscription et d'acquisition

Paragraphe 2 : Valeur liquidative

Section 2 : OPCVM à règles d'investissement allégées de fonds alternatifs

Paragraphe 1 : Conditions de souscription et d'acquisition

Paragraphe 2 : Valeur liquidative

Section 3 : Organismes de placement collectifs en valeurs mobilières contractuels

Sous-section 1 : Constitution

Sous-section 2 : Modalités de fonctionnement

Sous-section 3 : Souscription, acquisition, rachat et cession

Sous-section 4 : Dispositions spécifiques applicables aux OPCVM contractuels constitués lors d'une scission et destinés à recevoir les actifs dont la cession ne serait pas conforme à l'intérêt des porteurs ou actionnaires des OPCVM scindés